Bjr,

Vous pouvez lire le paragraphe 2.1 de l'ISO 9001 qui précise que toute exigence de l'article 7 peut être exclue...
Pour le vérifier il faut vérifier le contenue des contrats/commandes et recouper avec les exclusions.

Si le BE achète déjà le service d'étude (sous-traitance), il doit en assurer la maîtrise conformément au § 7.4. Le chapitre achat dans ce cas ne peut pas être exclu.